Introduction au droit et à l'éthique
BIO-455
Media
Media
This file is part of the content downloaded from Introduction au droit et à l'éthique.
Horaire: Mardi 16h15-20h
Salle de cours: ELD020
- Forum des nouvelles (Forum)
- Composition des groupes (Group choice)
- Forum des étudiant.e.s - Composition du groupe de travail (Forum)
- Inscription à l'examen final (Scheduler)
10 septembre 2024
Présentation du cours:
1. Objectifs, contenu, organisation, travail étudiant.e
2. Consignes sur le travail de groupe
3. Présentation des modules 1 & 2 de la formation en ligne TRREE
4. Introduction à l'éthique
Intervenant.e.s: Dr. Elodie MALBOIS
16h15-18h: Cours en présentiel (suite à un problème technique, ce cours n'a pas pu être enregistré)
18h15-20h: Pas de séance d'exercices
17 septembre 2024
Ethique de la recherche chez l'être humain
Intervenant.e.s : Dr Elodie MALBOIS
16h15-18h: Cours en présentiel (le cours sera enregistré et mis à disposition sur Moodle pour visionnage en différé)
18h15-20h: Pas de séance d'exercices
- Slides_17_09 (File)
- Consignes pour le travail de groupe (File)
- Lecture obligatoire: Deal done over Hela Cell Line - Nature (File)
- Lecture obligatoire: What makes clinical research ethical ? JAMA (File)
- Référence complémentaire: Déclaration de l’AMM sur les considérations éthiques concernant les bases de données de santé et les biobanques, Taipei 2016 (URL)
- Référence complémentaire: Emanuel et al. What Makes Clinical Research in Developing Countries Ethical? (File)
- Enregistrement_cours_17_09 (File)
24 septembre 2024
Introduction au droit
Intervenant.e.s : Pr Sandra HOTZ
16h15-18h: Cours en présentiel (le cours sera enregistré et mis à disposition sur Moodle pour visionnage en différé)
18h15- 20h: Séance d'exercices
- Cours 3 (File)
- Lecture obligatoire: Constitution fédérale suisse, 1999 (File)
- Lecture recommandée- Introduction au droit suisse - Celsa Amarelle 2016 (File)
- Référence complémentaire - La confédération en bref 2022 (URL)
- Référence complémentaire_Article sur l'affaire Rappaz (File)
1er octobre 2024
Cadre général de la recherche avec l'être humain et le matériel biologique
Intervenant.e.s : Pr. Sandra HOTZ
16h15-18h: Cours en présentiel (le cours sera enregistré et mis à disposition sur Moodle pour visionnage en différé)
18h15-20h : Séance d'exercices sur demande
- Cours 4 (File)
- Lecture_obligatoire_Constitution_fédérale_18_avril_1999 (File)
- Lecture obligatoire: Loi fédérale relative à la recherche sur l'être humain du 20 septembre 2011 (File)
- Référence_complémentaire_ convention_pour_les_droits_de_l'homme (File)
- Référence_complémentaire_supplément_national_suisse_formation_TRREE (URL)
- Référence_complémentaire_Déclaration_d'Helsinki_2013 (File)
- Référence_complémentaire_message_sur_la_loi_fédérale_relative_à_l'être_humain (File)
- Référence complémentaire _Le consentement général, points à améliorer par Vladislava Talanova (File)
- Référence_complémentaire_Recherche_biomédicale_et_open_data (File)
- Vidéo du cours- 10.10.2023 (substitution) (URL)
8 octobre 2024
La personne, le corps humain et les parties détachées
Intervenant.e.s : Alexandre Dosch (Avocat) et Pr. Sandra HOTZ
16h15-18h: Cours en présentiel (le cours sera enregistré et mis à disposition sur Moodle pour visionnage en différé)
18h15-20h : Séances d'exercices sur demande
- Cours 5 (File)
- Convention sur les Droits de l'Homme et la biomedecine (URL)
- Référence complémentaire - Les droits réels en général (File)
- Lecture obligatoire - Constitution fédérale du 18 avril 1899 (File)
- Lecture obligatoire - Code civil suisse (1907) (File)
- Référence complémentaire - Statut juridique des parties détachées du corps humain (File)
- Vidéo (File)
15 octobre 2024
Enjeux éthiques de l'expérimentation animale
Intervenante: Dr. Elodie MALBOIS
16h15-18h: Cours en ligne (le cours sera enregistré et mis à disposition sur Moodle pour visionnage en différé)
18h15-20h : Séance d'exercices sur demande
- Lecture obligatoire pour l'examen (File)
- Référence complémentaire - Article de Hugh LaFollette sur l'expérimentation animale (File)
- Référence complémentaire - DeGrazia & Beauchamp: Beyond the 3 Rs to a More Comprehensive Framework of Principles for Animal Research Ethics (File)
- Slides Cours Ethique Animale 15 Octobre 2024 (File)
- Enregistrement cours 15/10 (URL)
29 octobre 2024
Le statut et la protection des animaux
Intervenant.e.s: Pr. Sandra HOTZ, Dr. Elodie MALBOIS et Dr. Xavier WAROT (Animalerie de l'EPFL, avec Raphaël DOELEN)
16h15-18h: Cours en présentiel (le cours sera enregistré et mis à disposition sur Moodle pour visionnage en différé)
18h15-20h : Séance d'exercices sur demande
- Lecture obligatoire _Statut de l'animal en droit civil- De Poret (File)
- Référence complémentaire _Directive OSAV sur les degrés de gravité (File)
- Un tribunal administratif interdit la recherche controversée sur le cerveau des diamants mandarins (URL)
- Lecture obligatoire - Loi fédérale sur la protection des animaux (File)
- Lecture obligatoire - Ordonnance sur la protection des animaux (File)
- Référence complémentaire - Principes d'éthique et directives pour l'expérimentation animale (File)
- Référence complémentaire - The protection of the Dignity of Laboratory Animals in Switzerland (File)
- Référence complémentaire - Animal dignity protection in Swiss law: status quo and future perspectives (File)
- Support_slides_Xavier Warot (File)
- WeTransfer Cours 7 enregistré (URL)
- Enregistrement cours 7 Xavier Warot (URL)
5 novembre 2024
La propriété intellectuelle (3 heures de cours)
Intervenant.e.s: Mme Maria Maina (Patent Attorneys, Conseil en brevets européens), Prof. Sandra HOTZ
16h15-19h: Cours en présentiel (le cours sera enregistré et mis à disposition sur Moodle pour visionnage en différé)
19h15-20h : Séance d'exercices sur demande
- Lecture obligatoire - Loi fédérale sur les brevets d'invention (File)
- Lecture obligatoire - ordonnance relative aux brevets d'invention (File)
- Référence complémentaire - Convention sur le brevet européen du 29 novembre 2000 (File)
- Référence complémentaire - traité de coopération en matière de brevets (File)
- Référence complémentaire - OMPI, comprendre la propriété industrielle (File)
- Référence complémentaire - OMPI, cours général sur la propriété intellectuelle (URL)
- Cours 8 brevets (File)
12 novembre 2024
Les produits thérapeutiques
Intervenant.e.s: Prof. Sandra HOTZ
16h15-18h: Cours en présentiel (le cours sera enregistré et mis à disposition sur Moodle pour visionnage en différé)
18h15-20h : Séance d'exercices sur demande
- Lecture obligatoire: Loi fédérale sur les médicaments et les dispositifs médicaux du 15 décembre 2000 (File)
- Référence complémentaire - Swissmedic, guides complémentaires (URL)
- PTT Cours LThP (File)
- Video LPTh (File)
19 novembre 2024
Introduction au droit européen des biotechnologies : les dispositifs médicaux
Intervenant.e.s: Dr. Sylvain POITRAS(Avocat, Partner et responsable sciences de la vie chez Appleton Luff; Managing Director, Swiss Peak Technologies SA), Prof. Sandra HOTZ
16h15-18h: Cours en présentiel (le cours sera enregistré et mis à disposition sur Moodle pour visionnage en différé)
18h15-20h : Séance d'exercices sur demande
- Lecture obligatoire - Loi fédérale sur les médicaments et les dispositifs médicaux (File)
- Lecture obligatoire -Ordonnance sur les dispositifs médicaux (File)
- Lecture obligatoire - ordonnance sur les dispositifs médicaux in vitro (File)
- Lecture obligatoire - Ordonnance sur les essais cliniques de dispositifs médicaux (File)
- Référence complémentaire - Swissmedic, vidéo introductive sur la réglementation du dispositif médical (URL)
- Référence complémentaire - Swissmedic, réglementation des dispositifs médicaux (URL)
- Référence complémentaire - OFSP, législation sur les dispositifs médicaux (URL)
- Référence complémentaire - Code Swiss Medtech de pratiques commerciales éthiques (URL)
- Référence complémentaire - Commission européenne, vue d'ensemble sur les dispositifs médicaux (URL)
- Référence complémentaire - Règlement du 5 avril 2017 relatif aux dispositifs médicaux (URL)
- Référence complémentaire - Règlement du 5 avril 2017 relatif aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (URL)
- Référence complémentaire - Medtech Europe Code of Business Practice (URL)
- Référence complémentaire - Competent Authorities for Medical Devices (URL)
- Référence complémentaire - AFNOR, les dispositifs médicaux (URL)
- Référence complémentaire - Dispositifs médicaux et grands modèles de langage (URL)
- Référence complémentaire - Dispositifs médicaux et grands modèles de langage (URL)
- Cours_Dispositifs_médicaux (File)
- Video du 19.11.2024 (File)
26 novembre 2024
Comment le chercheur appréhende ses responsabilités éthiques et juridiques?
Intervenant.e.s: Prof. Sandra HOTZ, Prof. Géraldine MARKS, Dr. Katrin MÄNNIK
La question sera abordée en dialogue avec deux experts et à partir des enjeux liés à la recherche en génomique et à la "médecine/santé personnalisée".
16h15-18h: Cours en présentiel (le cours sera enregistré et mis à disposition sur Moodle pour visionnage en différé)
18h15-20h : Séance d'exercices sur demande
- Mon Génome & Moi (URL)
- program of the talk 26 novembre (File)
- Slides Géraldine Marks 26nov (File)
- Slides Sandra Hotz, 26 Nov (File)
- Slides Katrin Männik (File)
- Video Cours 26.11.24 (File)
03 décembre 2024
Fraude scientifique et intégrité dans la recherche
Intervenante: Dr. Gaia Barazzetti, Dr. Elodie MALBOIS
Support éthique à l'EPFL et Commission d'éthique de la recherche du Canton de Vaud.
16h15-18h: Cours en présentiel (le cours sera enregistré et mis à disposition sur Moodle pour visionnage en différé)
18h15-20h : Séance d'exercices sur demande
Délai pour l'envoi des commentaires au 4décembre.
10 décembre 2024
Au nom du bien commun ? Des essais cliniques aux brevets sur les vaccins : le rôle des pharmas dans la lutte contre la pandémie
Intervenant: Patrick Durisch, Politique de santé, Public Eye, Dr. Elodie MALBOIS
16h15-18h: Cours en présentiel (le cours sera enregistré et mis à disposition sur Moodle pour visionnage en différé)
18h15-20h : Séance d'exercices sur demande
Délai pour la remise du rapport de groupe au 11 décembre
- Référence complémentaire - PublicEye, Big Pharma takes it all (File)
- Référence complémentaire - Private patents and public health (File)
- Référence complémentaire - PublicEye, Big Pharma, le profit à tout prix (URL)
- Référence complémentaire - Nuit à la santé, 2022 (URL)
- Slides_PDurisch (File)
17 décembre 2024
Présentation de l'examen oral : déroulement et questions
Retour par les enseignantes sur les travaux de groupe
Partage entre les étudiants sur ce que le travail de groupe leur a appris
16h15-18h: Cours en présentiel (le cours sera enregistré et mis à disposition sur Moodle pour visionnage en différé)
18h15-20h : Séance d'exercices sur demande
- Protocole d'examen (File)
- Slides_17.12.24 (File)
- Enregistrement zoom (URL)
- Question examen 2024 BIO 455 (File)